Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX GRANDS ENFANTS
FAPSA, SARL

Numéro de dépôt :
4118135
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2024
AUX GRANDS ENFANTS de FAPSA

Présentation de la marque AUX GRANDS ENFANTS

Déposée le 12 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUX GRANDS ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPSA domicilié(e) 4 place Jean Jaurès - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 066 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS AARPI domicilié(e) 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AUX GRANDS ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX GRANDS ENFANTS est expirée depuis le 12 septembre 2024.

FAPSA a également déposé les autres marques suivantes : BOIRE TRINQUER ma première Cantine MANGER PARTAGER , Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur , MA PREMIERE CANTINE , BARBAPAPA , ma première Cantine


FAPSA, SARL - 4 place Jean Jaurès - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 501066427


Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS AARPI - 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Pain ; sandwiches ; tartines ; tartes ; biscottes ; crêpes ; quiches ; gaufres ; pizza ; riz, soja, nouilles et produits à base de céréales ; pâtisserie et confiserie ; sucreries ; farine et préparations faites de céréales ; levure et poudre pour faire lever ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; café ; thé ; sucre ; miel ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartiner ; sel et poivre ; moutarde ; sauces (condiments), épices ; plats cuisinés à base des produits précités.

Gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir services dans le domaine de la franchise, de l'administration et du contrôle de restaurants ou autres établissements offrant des aliments préparés et boissons, à consommer sur place ou à emporter ; assistance dans l'approvisionnement et la gestion commerciale de produits et services associés à la restauration, dans le cadre de contrats de franchise.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de repas sur place ou à emporter (restauration) ; cafés-restaurants ; cafétérias, restauration en libre service, snack-bars.